À propos

Le Programme Affluents Maritime 2020-2023 offre un financement à des organismes pour la réalisation de projets favorisant le développement durable et la santé environnementale des affluents du Saint-Laurent et ce, afin de contribuer directement à la protection des écosystèmes et à la pérennité des ressources et des usages du Saint-Laurent et du Québec maritime.

Projets admissibles

Pour être admissibles au Programme Affluents Maritime, les projets proposés doivent répondre aux critères suivants :

• Répondre clairement à au moins l’un des objectifs du plan directeur de l’eau d’un organisme de bassins versants ou à l’un de ceux d’une autre planification régionale soutenue par le milieu;
• Faire la démonstration du/des impact(s) attendu(s) sur le Saint-Laurent ou sur le territoire maritime;
• Être réalisés sur l’un des territoires d’intervention ciblés par le programme;
• Être multipartenariaux.

Territoires d’intervention

1. Affluents navigables du saint-Laurent
2. Affluents non navigables du Saint-Laurent
3. Tributaires des affluents navigables

Champs d’intervention

• Protection – Conservation
• Mise en valeur – Accès
• Restauration
• Mobilisation – Sensibilisation
• Acquisitions de connaissances 

Tout autre projet structurant dont les interventions sont susceptibles de contribuer à la pérennité des écosystèmes, des ressources et des usages du Saint-Laurent (ou ailleurs sur le territoire maritime) est aussi admissible. L’organisme intéressé est invité à contacter la personne responsable du programme afin de valider son orientation.

Soutien financier

Le montant de l’aide financière accordée pourra couvrir jusqu’à 75 % des coûts admissibles, jusqu’à un maximum de 300 000$. Le 25% restant devra être composé d’un minimum de 10% de contribution en espèces.

Le Programme Affluents Maritime dispose d’une enveloppe financière annuelle de 900 000$ à 1 500 000$.

Soumettre une demande de financement

L’appel à projets est présentement ouvert. Les projets peuvent être soumis jusqu’au 25 juin 2021.

Les propositions peuvent être soumises : 1) lors de l’appel à projets annuel, 2) en continu. L’analyse et l’acceptation des demandes transmises à l’extérieur du cadre de l’appel à projets sont conditionnelles à la disponibilité des fonds. Informez-vous auprès de la personne responsable du programme avant de déposer une demande.

Pour soumettre une demande de soutien financier, le demandeur doit remplir le formulaire de demande de financement et le transmettre avec les pièces jointes exigées par courrier électronique au Regroupement des organismes de bassins versants du Québec à l’adresse programmes@robvq.qc.ca.

Assurez-vous de consulter le guide du demandeur avant de monter votre projet.

Documents de référence

Assurez-vous de lire et de comprendre le guide du demandeur avant de monter votre projet et de nous le soumettre, de même que de prendre connaissance de l’ensemble des documents exigés.

• Guide du demandeur
• Formulaire de demande
• Modèle – Avis d’arrimage au plan directeur de l’eau
• Consentement à l’exécution de travaux sur terre privée

Projets soutenus en 2020-2021

À venir

Programme Affluents Maritime 2018-2020

Visitez la page du Programme Affluents Maritime 2018-2020 pour découvrir les projets financés dans le cadre de cette édition.